CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’utilisation du site internet www.mamtiazaza.fr. En accédant à ce site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.
1. Objet du site
Le site www.mamtiazaza.fr est un site vitrine présentant la Maison d’Assistantes Maternelles TIAZAZA, située à Balma (31130). Il a pour objet de fournir des informations sur notre structure d’accueil de jeunes enfants, notre équipe, notre projet pédagogique et nos modalités de contact.
2. Accès au site
L’accès au site est gratuit et ouvert à tous. L’association MAM TIAZAZA s’efforce de maintenir le site accessible en permanence mais ne peut garantir une disponibilité continue. Des interruptions pour maintenance ou mises à jour peuvent survenir.
3. Responsabilités
L’association MAM TIAZAZA s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou de tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers.
Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel. Pour toute question ou demande de précision, veuillez nous contacter directement.
4. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’association MAM TIAZAZA n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.
5. Utilisation du formulaire de contact
Le formulaire de contact présent sur le site permet aux visiteurs de nous adresser leurs questions ou demandes de renseignements. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à ne pas utiliser ce formulaire à des fins illicites, diffamatoires ou contraires à l’ordre public.
6. Modification des CGU
L’association MAM TIAZAZA se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page.
7. Droit applicable et juridiction
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents de Toulouse seront seuls compétents.
Propriété intellectuelle : l’ensemble des contenus du site est protégé par le
Code de la propriété intellectuelle.
DOCUMENTS LÉGAUX
Maison d’Assistantes Maternelles TIAZAZA
www.mamtiazaza.fr
Dernière mise à jour : Janvier 2026
